Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIRIUS
AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3416400
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2026
SIRIUS de AIRBUS DS

Présentation de la marque SIRIUS

Déposée le 14 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS DS domicilié(e) 1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 076 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque SIRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIRIUS arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

AIRBUS DS a également déposé les autres marques suivantes : NETCOS , SAMSARA , FIGHTACS , CYMERIUS , Cypres RM , SYNCMUX , ACTINT , IMARSEC , ORKA , CLARICOR


AIRBUS DS SAS, Société par actions simplifiée - 1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF SAINT PIERRE - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 345076087


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Inscription le 25 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595532 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Inscription le 26 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°667951 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Inscription le 12 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°677842 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-12

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2016 n°2625250 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-06-23

Inscription le 7 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693955 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-07

Appareils de télécommunication, en particulier terminaux et installations téléphoniques ; terminaux informatiques ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation de données, de sons ou d'images ; tous ces produits étant exclusivement destinés aux réseaux de radiotélécommunications numériques des services d'aide médicale d'urgence (SAMU). Services d'exploitation de réseaux de communications numériques destinés aux services d'aide médicale d'urgence (SAMU) ; télécommunications ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques et par tout autre moyen de télécommunication ; transmission de données assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; courrier électronique ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet ; tous ces services étant exclusivement destinés aux services de télécommunication des services d'aide médicale d'urgence (SAMU). Services d'ingénierie appliqués à la conception de réseaux de radiocommunication numériques destinés aux services d'aide médicale d'urgence (SAMU).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.